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Mention legales

IDENTIFICATION

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Le site www.LEPETANQUEUR.FR – www.LAPLOMBEE.FR  ainsi que les sous domaines qui y sont liés sont,  édités, réalisés et exploités par la société ITLIGENTSIA.
L’ensemble de ces univers digitaux sont exploités commercialement par la société la société ITLIGENTSIA.

Forme juridique : SASU.
La société ITLIGENTSIA dispose de la master licence les marques LE PÉTANQUEUR®, LA PÉTANQUEUSE® et LA PLOMBÉE®
La société est enregistrée au RCS Paris : 838 984 342. TVA Intra : 45838984342. Capital 5000 €.
Le siège social.  22 rue du Département 75018 Paris Tel +33 (0)181 695 433.
Agrément CNIL 2188818 V0 du 24 mai 218 (Mise à jour).

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L’ensemble de nos url , sous domaines et liens de paiements directes sont liés à nos solutions sécurisées. 

Liste collaboration, prescription et partenaraires B2B: www.LAPLOMBEE.FR

Identification des collaborations accordé par ITLIGENTSIA et qui met à disposition ses sous domaines dédiés mise et rattachés à chaque partenariat

Les marques, dessins, modèles et règles de jeu ont fait l’objet de protection. Demande de consultation par mail ORIGINAL(at)LEPETANQUEUR.FR.
Pour des renseignements complémentaires, nous vous invitons à nous en faire la demande sur ORIGINAL(at)LEPETANQUEUR.FR
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Hébergement technique 
IONOS SARL
Service protection des données
7, place de la Gare – BP 70109
57201 SARREGUEMINES

Publication : Le responsable légale de la société : Slavisa MILASINOVIC

TRAITEMENT DE DONNÉES À CARACTÈRES PERSONNEL.

Les données à caractère personnel sont traitées de manière attentive et confidentielle dans le respect des législations et réglementations nationales et internationales applicables, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD). Il s’agit également de la coopération avec les demandes légitimes des personnes concernées selon le sens du RGPD.
De plus, les données à caractère personnel ne sont pas traitées autrement que de manière compatible avec les objectifs pour lesquels elles ont été obtenues et ne doivent pas être conservées ou traitées plus de temps que nécessaire.
Des garanties techniques et organisationnelles adaptées doivent être prévues afin d’assurer que les données à caractère personnel sont protégées contre toute destruction, perte ou autre forme de traitement illégal, en tenant compte de l’état des connaissances et du type de traitement.
Le cas échéant, le Donneur d’ordre doit immédiatement, à la demande de Les sites ITLIGENTSIA, coopérer pour la création d’un contrat à fournir par Les sites ITLIGENTSIA par référence à l’article 28 du RGPD (un contrat de sous-traitance) aux fins de traitement des données à caractère personnel par Les sites ITLIGENTSIA dans la mesure où un contrat existant entre les parties n’est pas déjà qualifié comme un tel contrat.
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